Conseil municipal
5 Oct 2023, 20:30

Les Rungissois sont invités à suivre la séance du Conseil municipal du jeudi 5 octobre 2023 à 20h30 en direct sur Youtube.
Elle se déroulera dans la salle du Conseil (mairie d'honneur).

Ordre du jour :

I. Désignation d’un secrétaire de séance.
II. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 29 juin 2023.
III. Compte rendu des décisions prises par le maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal (articles l.2122-22 et l.2122-23 du code général des collectivités territoriales).
IV. Affaires portées à la délibération du conseil municipal du jeudi 5 octobre 2023 :
1. Budget 2023 - décision modificative n°1 au budget de la Ville.
2. Subvention complémentaire 2023 - Centre Communal d’Action Sociale.
3. Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés du tremblement de terre au Maroc et des inondations en Libye.
4. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation l’attribution et l’exécution d’un marché relatif au nettoiement des voiries et places publiques de la Ville de Rungis.
5. Marché d’exploitation d'un service de transport public routier de voyageurs entre le parc hôtelier de Rungis et l'aéroport d’Orly
6. Accord-cadre de maintenance, optimisation et extension du réseau de vidéoprotection urbain.
7. Accord-cadre de fourniture de végétaux.
8. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués.
9. Modification des modalités d'application du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
10. Mise à jour du tableau des effectifs - création d'emploi permanent à temps complet de chargé de mission recherche de subventions et de co-financements.
11. Modalité de rémunération du temps partiel pour raison thérapeutique.
12. Versement de l'allocation pour parents d'enfants handicapés (APEH).
13. Avenant 1 à la convention de délégation de compétence d'Île-de-France Mobilités pour l’organisation du service public local Greenline de desserte de la zone aéroportuaire d’Orly depuis le parc hôtelier de la ville de Rungis.
14. Cession des parcelles situées en fond de jardin rue des Javelles - rue du Bout du Pavé.
15. Vœu-dénomination des chemins de la Plaine de Montjean.
16. Règlement intérieur de l'accueil de loisirs Espace jeunes 11/17.
17. Adhésion au Comité départemental du tourisme.
V. Informations diverses.
Vi. Questions orales.

 

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